Mentions Légales

MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (L.C.E.N.), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site https://www.husnotrenovation.com/ les présentes mentions légales.

1. ÉDITEUR DU SITE

Le site est édité par l'entreprise Husnot Rénovation, représentée par M. Kenzo HUSNOT.

  • Forme juridique : [Ex: Entrepreneur Individuel / SASU / etc.]

  • Siège social : [Adresse complète à compléter, ex: 123 rue de..., Code Postal, Ville]

  • SIRET : [Votre numéro SIRET à 14 chiffres]

  • Numéro de téléphone : 06 44 85 05 33

  • Adresse e-mail : husnot.kenzo@gmail.com

  • Directeur de la publication : Kenzo Husnot

2. HÉBERGEUR DU SITE

L'hébergement du site est assuré par :

  • Nom de l'hébergeur : [Ex: Hostinger, Wix, IONOS, etc. - À compléter selon votre plateforme]

  • Adresse : [Adresse du siège de l'hébergeur]

  • Contact : [Numéro de téléphone de l'hébergeur]

3. ACTIVITÉ RÉGLEMENTÉE (BÂTIMENT)

Conformément à l'article L243-2 du Code des assurances, l'entreprise a souscrit une assurance responsabilité civile professionnelle et décennale.

  • Assureur : [Nom de votre assurance, ex: MAAF, AXA...]

  • Couverture géographique : France

  • Contact de l'assureur : [Coordonnées de l'agence]

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble de ce site (structure, textes, logos, photos) relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. Toute extraction et/ou reproduction de tout ou partie du contenu sans autorisation préalable de Kenzo Husnot est interdite.

5. DONNÉES PERSONNELLES & COOKIES

Le site peut être amené à collecter des données personnelles (via le formulaire de contact).

  • Finalité : Répondre aux demandes de devis et de contact.

  • Droit d'accès : Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données en écrivant à husnot.kenzo@gmail.com.

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6. MÉDIATION DE LA CONSOMMATION

En cas de litige, conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation :

  • Médiateur : [Ex: MCP Médiation - www.mcpmediation.org / ou autre organisme auquel vous êtes affilié]